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Le Plan Local d’Urbanisme

Tous les documents sont en ligne


En 2014, la commune de Segré a procédé à une révision générale de son Plan Local d’Urbanisme pour intégrer de nouveaux éléments :
1 - Prise en compte des nouvelles limites communales
2 - Détermination d’un secteur de sauvegarde du commerce en centre-ville.
3 - Modification du zonage pour le Cloteau de la Minière
4 - Création d’une zone naturelle de loisirs
5 - Prise en compte des nouvelles réglementations en vigueur notamment suite aux Grenelles de l’Environnement.

Le nouveau Plan local d’urbanisme a été approuvé par le conseil municipal réuni en séance du 28 octobre 2014.


La révision du PLU de Segré s’appuie sur l’Etude Globale sur l’Aménagement menée à l’échelle de l’Agglomération et portant sur la période 2010-2020. Le diagnostic territorial ci-dessous est à la fois exhaustif et sélectif.

PDF - 10.5 Mo
Diagnostic PLU

Le Règlement Local de Publicité permet de lutter contre la pollution et les nuisances, de maîtriser la publicité et les enseignes en entrées de ville et de sauvegarder le patrimoine naturel.
Il permet à ce titre de maîtriser les dispositifs commerciaux en nombre et aspects (publicité, enseignes et pré-enseignes), voire de l’interdire dans certains secteurs d’intérêt paysager de la commune, en définissant des zones particulières avec des prescriptions adaptées à chacune d’elles.

PDF - 1.7 Mo
Diagnostic du Réglement Local de Publicité

Rapport de présentation

PDF - 548 ko
note de synthèse approbation
PDF - 14.9 Mo
Rapport de présentation

Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) définit les orientations générales des politiques d’aménagement, d’équipement, d’urbanisme, de protection des espaces naturels, agricoles et forestiers, et de préservation ou de remise en état des continuités écologiques pour la durée de vie du Plan Local d’Urbanisme (PLU).

PDF - 1.6 Mo
PADD
PDF - 8.9 Mo
OAP : Orientations d’Aménagement et de Programmation

Réglement

PDF - 1.3 Mo
Règlement

Documents graphiques

PDF - 3.9 Mo
Document graphique Nord
PDF - 6.5 Mo
Document graphique Centre
PDF - 6.3 Mo
Document graphique Sud

Annexes

Servitudes d’utilité publique

PDF - 2.6 Mo
Liste des servitudes

Emplacements réservés

PDF - 20.2 ko
Liste emplacements réservés

Droit de préemption urbain

PDF - 2 Mo
Droit de préemption urbain

Notice technique

PDF - 9.8 Mo
Notice technique - partie 1
PDF - 20.1 Mo
Notice technique - Partie 2
PDF - 7.8 Mo
Notice technique - Partie 3
PDF - 3.4 Mo
Plan d’ensemble eau potable
PDF - 8.5 Mo
Plan d’ensemble eaux usées eaux pluviales

Plan de Prévention des Risques Inondations

PDF - 7.7 Mo
PPRI Oudon Mayenne
PDF - 202.8 ko
Règlement du PPR Oudon Mayenne

Rapport relatif aux Risques d’Eboulements

PDF - 9.5 Mo
Rapport Antea - Partie 1
PDF - 18 Mo
Rapport Antea - Partie 2
PDF - 6.8 Mo
Rapport Antea - Partie 3

Plan de Prévention des Risques Miniers

PDF - 2 Mo
Cartographie PPRM
PDF - 3.3 Mo
Rapport PPRM
PDF - 256.2 ko
Règlement PPRM

Périmètre de Protection Modifié

PDF - 3.7 Mo
Rapport de présentation des PPM

Classement sonore des infrastructures de transport terrestre

PDF - 1.6 Mo
Arrêté infrastructures transport terrestre

Périmètre des ZAC

PDF - 2 Mo
Périmètres des ZAC

Secteur de sensibilité archéologique

PDF - 2 Mo
Secteurs archéologiques



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