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Prochaine séance du conseil


Jeudi 14 décembre 2017 à 20 heures 30
Au Parc des Expositions – Ste Gemmes d’Andigné
Ordre du jour :
L’ensemble des dossiers est consultable en Mairie

Dossiers présentés par Gilles GRIMAUD
1. Remplacement de membres démissionnaires dans les commissions
2. Syndicat Intercommunal d’Energies de Maine-et-Loire (S.I.E.M.L.) – Désignation d’un délégué suite à démission du Conseil Municipal
3. Maison de Santé Pluridisciplinaire – Avenant n°1 au bail professionnel
4. Ouvertures dominicales des commerces de détail – Avis du Conseil Municipal
5. Assainissement – Convention de gestion du service d’assainissement collectif entre la Communauté de Communes Anjou Bleu Communauté et la commune de Segré-en-Anjou Bleu
6. Convention avec la Société Protectrice des Animaux Autonome de Maine et Loire

Dossier présenté par Marie-Agnès JAMES
7. Commune déléguée d’Aviré – Quartier la Promenade – Approbation du dossier de réalisation

Dossiers présentés par Jean-Pierre PASQUIER
8. Rythmes scolaires
9. Foyer Laïque d’Education Permanente de Noyant-La-Gravoyère – Participation au remplacement des portes de l’espace jeunes et à l’achat de matériels de camping

Dossier présenté par Monique GASNIER
10. Immobilière Podeliha – Vente d’un local d’activité à Segré – Avis du Conseil Municipal

Dossiers présentés par Joël RONCIN
11. Rapport d’activité du Syndicat du Bassin de l’Oudon Sud – Année 2016
12. Rapport annuel de la Commission Locale de l’Eau – Année 2016

Dossiers présentés par Geneviève COQUEREAU
13. Commune déléguée de La Chapelle sur Oudon – Quartier Ecobu - Approbation du Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité au 30/06/2017
14. Commune déléguée de l’Hôtellerie de Flée – Quartier Les Chênes - Approbation du Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité au 30/06/2017
15. Commune déléguée de Saint-Martin du Bois – Quartier Le Clos des Voyelles - Approbation du Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité au 30/06/2017
16. Commune déléguée de Segré - Quartier Le Court Pivert – Approbation du Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité au 30/06/2017
17. Commune déléguée de Segré – Quartier Le Cloteau de la Minière - Approbation du Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité au 30/06/2017
18. Communes déléguées de Segré et Ste Gemmes d’Andigné- Quartier de la Gare – Approbation du Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité au 30/06/2017
19. Commune déléguée de Segré – Quartier Le Court Pivert – Garantie d’emprunt à Alter Cités
20. Communes déléguées de Segré et Ste Gemmes d’Andigné – Quartier de la Gare – Garantie d’emprunt à Alter Public
21. Budget Annexe Locaux Commerciaux – Exercice 2017 - Décision Modificative n°2
22. Approbation du montant définitif des attributions de compensation
23. Association diverses – Attribution de subvention –Année 2018

Dossier présenté par Claude GROSBOIS
24. Règlement intérieur du service Voitur’Ages

Dossier présenté par Hubert BOULTOUREAU
25. Effacement des réseaux basse tension électrique, éclairage public, réseau télécommunication, sonorisation, bornes marché, vidéosurveillance – Rues Hauteclocque, Gambetta, Jules Ferry, Lazare Carnot, Guilleux, David d’Angers et Place de la République – Programme 2017

Dossier présenté par Germain PASSELANDE
26. Commune déléguée de St Martin-du-Bois – Avant-Projet Définitif de l’extension de l’accueil de loisirs et du périscolaire de l’école Grains de soleil

Dossier présenté par Dominique PELLUAU
27. Commune déléguée de Louvaines – Lotissement le Bocage - Vente du lot n°3 à Monsieur PELLUAU Maxime

Dossier présenté par Jean-Noël GAULTIER
28. Commune déléguée de Noyant-La-Gravoyère – Acquisition d’une partie de parcelle de terrain à Monsieur et Madame CADEAU

Dossier présenté par Gabriel OREILLARD
29. Participations versées pour la scolarisation d’enfants de Segré-en-Anjou Bleu dans des communes extérieures – Année scolaire 2016-2017

Dossiers présentés par Jean-Claude TAULNAY
30. SIAEP du Segréen - Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du service public –Service de l’eau potable – Année 2016
31. SIAEP des Flées - Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable – Année 2016

Dossiers présentés par Bruno CHAUVIN
32. Commune de Bouillé-Ménard – Convention de mise à disposition de deux agents
33. Tableau des emplois à compter du 1er janvier 2018

Questions diverses




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