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Prochaine séance du conseil


Jeudi 2 novembre 2017 à 20 heures 30
Au Parc des Expositions – Ste Gemmes d’Andigné
Ordre du jour :
L’ensemble des dossiers est consultable en Mairie

Dossiers présentés par Gilles GRIMAUD

1. Commune déléguée de Noyant-La-Gravoyère – Démission de Madame GIRAUD Nadine de son poste de 3e adjointe au Maire
2. Indemnités de fonction des élus au 1er novembre 2017
3. Démission de Madame CORMIER Lucile de son poste de conseillère municipale – Commune déléguée de Segré – Installation de Monsieur RONFLE Dominique
4. Représentants du Conseil Municipal au Centre Communal d’Action Sociale – Remplacement de membres démissionnaires
5. Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant pour siéger à la commission d’attribution des marchés de la société Alter Public
6. Projet de création d’une commune nouvelle dénommée « Vallons-de-l’Erdre » - Choix de la Communauté de Communes de rattachement – Avis du Conseil Municipal
7. Anjou Bleu Communauté – Modification des statuts – Transfert des compétences « eau », « assainissement », « gestion des ouvrages hydrauliques lutte contre les pollutions diffuses – Animation et concertation dans le domaine de la gestion de l’eau – Coordination des actions en faveur de la biodiversité et de la préservation et la valorisation du bocage »

Dossier présenté par Monique GASNIER

8. Maine et Loire Habitat – Dispositif de vente de deux logements sur la commune déléguée de La Ferrière-de-Flée – Avis du Conseil Municipal

Dossiers présentés par Geneviève COQUEREAU

9. Budget Annexe Assainissement Collectif – Exercice 2017 – Décision Modificative n°1
10. Budget Annexe Cinéma – Exercice 2017 – Décision Modificative n°1
11. Budget Annexe Locaux Centre-ville – Exercice 2017 – Décision Modificative n°1
12. Budget Annexe Maisons de Santé – Exercice 2017 – Décision Modificative n°1
13. Budget communal – Exercice 2017 – Décision Modificative n°2
14. Budget communal – Admission en non-valeur et en créances éteintes
15. Associations diverses – Attribution complémentaire de subventions – Année 2017
16. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (C.L.E.T.C.)

Dossier présenté par Olivier CHAUVEAU

17. Commune déléguée de La Ferrière de Flée – Achat d’une parcelle de terrain à Madame GABILLARD Marie-Thérèse

Dossiers présentés par Hubert BOULTOUREAU

18. Commune déléguée de Bourg d’Iré – Vente de silos
19. Commune déléguée de Bourg d’Iré – Echange de terrain avec Monsieur RIMBERT
20. Versement d’un fonds de concours au SIEML pour les opérations de travaux et de maintenance du réseau de l’éclairage
21. Commune déléguée de Marans – Aménagement des deux entrées d’agglomération Nord route de Segré et Sud route de Vern d’Anjou sur la RD 961 – Convention d’autorisation de travaux et d’entretien
22. Aménagement de la traversée de La Jaillette – Commune déléguée de Louvaines – Convention d’autorisation de travaux et d’entretien avec le Département

Dossiers présentés par Pierre-Marie HEULIN

23. Médiathèque de Segré – Charte des bénévoles
24. Convention avec la fondation du patrimoine pour la mise en place d’une souscription publique pour la restauration de l’église Ste Marguerite de Ste Gemmes d’Andigné

Dossier présenté par Jean-Noël GAULTIER

25. Commune déléguée de Le Bourg d’Iré – Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme – Présentation du projet de dossier d’approbation

Dossier présenté par André BELLIER

26. Délégation de service public – Ex contrat SIVU de Segré et Sainte-Gemmes d’Andigné – Avenant n°2

Dossiers présentés par Bruno CHAUVIN

27. Tableau des emplois à compter du 1er novembre 2017
28. Règlement d’astreintes
29. Dénomination du chemin de l’écluse « chemin de la Ville en Bois »
30. Commune déléguée de Segré - Echange foncier sans soulte entre la commune et la société SPIE
31. Commune déléguée de Segré - Cession d’une partie de parcelle de terrain à Monsieur et Madame Florent MAUSSION

Questions diverses




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