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Séance du 29 juin 2010

MARDI 29 JUIN 2010 à 20 HEURES 30

dans la salle du conseil municipal (annexe de la Mairie)

 

 

Ordre du jour :

L’ensemble des dossiers est consultable en Mairie

 Présentation de ses projets par le Conseil Municipal des Jeunes

 

 

1  - Dossiers présentés par Monsieur le Maire   

 

1-1 Commission scolaire – Désignation d’un nouveau représentant

 

1-2 Convention à intervenir avec l’I.N.S.E.E. pour la mise en œuvre de la collecte de l’enquête Famille et logements 2011 associée au recensement

 

1-3 Modification de limites territoriales entre Segré et La Chapelle sur Oudon

 

1-4  Approbation de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme

 

1-5 Vente de la parcelle cadastrée D564 à Monsieur MORICEAU et Mademoiselle GROSBOIS

 

1-6 Acquisition de parcelles situées dans le quartier d’Eventard appartenant à M DE KEROUALIN

 

1-7 Attribution d’une indemnité d’éviction à Monsieur Daniel DESHAYES – Locataire de terrains situés dans le quartier d’Eventard

 

1-8 Présentation du projet « centre social »

 

 

2 - Dossiers présentés par Madame COQUEREAU

 

2-1 Budget Principal – Décision Modificative n°1

 

2-2 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association AIDES pour l’installation d’une signalétique au Groupe Milon

 

2-3 Attribution d’une subvention complémentaire au comité des fêtes pour l’organisation du spectacle de noël 2009

 

2-4 Participation à la commune de Nyoiseau pour l’accueil d’enfants de Segré scolarisés à l’école maternelle et primaire publique de Nyoiseau

 

2-5 Convention entre la commune de Segré et l’E.S.S/H.A. - Aménagement de l’extension des locaux du stade des Mines

 

3 - Dossiers présentés par Monsieur GODET

 

3-1 Réalisation d’un plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics

 

 

4 - Dossiers présentés par Monsieur CHAUVIN

 

4-1 Organisation d’une journée vélo le 26 septembre 2010 – Prime pour achat d’un vélo

 

 

 

Questions diverses

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