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MARDI 8 DECEMBRE 2009 à 20 HEURES 30
dans la salle du conseil municipal (annexe de la Mairie).
Ordre du jour :
L’ensemble des dossiers est consultable en Mairie
1 - Dossiers présentés par Monsieur le Maire
1-1 Etude sur l’agglomération
1-2 Modification des limites de communes
2 - Dossiers présentés par Madame BILBEISSI
2-1 Régime indemnitaire des agents de la Commune de Segré
2-2 Modification du tableau des effectifs du personnel communal
2-3 Convention PASS FONCIER avec le Département de Maine-et-Loire, la Communauté de Communes du Canton de Segré et les Castors Angevins
3 - Dossiers présentés par Madame COQUEREAU
3-1 Décision modificative n° 3
3-2 Révision des loyers pour l’année 2010
3-3 Tarifs de location à l’heure des installations sportives municipales aux lycées publics et privés et à la Maison Familiale et Rurale – Année 2010
3-4 Mandat spécial – Prise en charge par la commune des frais réels engagés par Monsieur le Maire
3-5 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Segré Anim’ pour l’organisation d’animations de noël
3-6 Attribution d’une subvention au Comité de la Foire Exposition
3-7 Lotissement de la Renaissance IV – Approbation du Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité au 30 juin 2009
3-8 Lotissement du Quartier de la Miochaie – Extension du Carreau de l’Oudon - Approbation du Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité au 30 juin 2009
4 - Dossier présenté par Monsieur GODET
4-1 Adhésion de la Communauté de Communes du Haut-Anjou au S.I.E.M.L
5 - Dossiers présentés par Madame ROMANN
5-1 Transformation de l’O.M.C.L en O.M.C (Office Municipal de la Culture) – Désignation de délégués
5-2 Création de l’O.M.L.A (Office Municipal Loisirs Animations) – Désignation de délégués
6 - Dossier présenté par Monsieur BAGOUET
6-1 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable - Année 2008
Questions diverses
Pour lire l'ensemble des délibérations cliquez sur le lien ci-après CM8 12 09.pdf :  | 
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